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C-68.01, r. 2 - Code de déontologie des coroners

Article 11
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Texte complet
11. Le coroner ne doit pas, dans l’exercice de ses fonctions, faire un usage immodéré de substances psychotropes, incluant l’alcool, ou de toute autre substance produisant des effets analogues.
D. 557-90, a. 11.
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